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Répertoire
A Accès aux documents administratifs Accessibilité de l’établissement Accompagnateur voyage scolaire Accompagnement éducatif Accréditation ordonnateur Accueil des élèves handicapés Achat public innovant Acompte et avance Acquisition en commun (financement) Actes Action en justice (CE) Adjoint-Gestionnaire Admission en non valeur AED- Assistants Education AESH Agence comptable : suppression Agent-comptable Air (qualité de l’) Alcool (consommation en EPLE) Allergies alimentaires Amortissements Analyse financière Annuaires (arnaque aux…) Annulation de recette Approvisionnements Apurement des comptes (COFI) Archives Artistes-auteurs (rémunérations….) Ascenseurs Astreintes Assemblée des délégués élèves Assistant de prévention Associations Association sportive (AS-UNSS) Assurance Assurance (OR de remboursement) Attestation service fait Audit comptable (contrôle sur place) Autonomie financière Autorisation d’absences Autorisation de poursuite de l’ordonnateur Avance pour menues dépenses Avantage en nature logement B Balance comptable Bibliothèque Billets (faux…) Boissons énergisantes Bourses Bourses (paiement aux élèves majeurs) Budget Budget (principes budgétaires) Budget annexe Budget provisoire C CADA : documents administratifs Cadeaux, récompenses Cadets de la Sécurité Cahiers de TD Caisse de solidarité Capacité d’autofinancement (CAF) Caractère exécutoire (certification du…) Carte d’achat Carte bancaire (et service fait…) Carte bancaire (paiement par…) Carrière des agents publics Caution Cautionnement du comptable CCAG Certificat administratif CESCE Cession créances CFC Chambres (nuitées) Chef d’établissement Chef d’établissement-adjoint Chef de travaux (voir DDFPT) Chèques Chèque-vacance Chèque impayé Chimiques (produits) Chorus, facturation électronique Cités éducatives Code activité (budget) Code de la commande publique Code de l’Education Code de la fonction publique Comission Appel d’Offres (CAO) Comission éducative Comission Hygiène Sécurité (CHS) Comission permanente Commission de sécurité Comité Education Santé Citoyenneté Envir. Commandes alimentaires Compensation Comptabilité : textes principaux… Comptabilité : écritures régie Comptable : - assurance du … - cautionnement du … - collaborateurs du … - commis d’office - contrôles - contrôle sur les PJ - contrôle sur les contrats - débet - devoir d’alerte du … - force majeure - indemnités - intérimaire du … - mandataire du … - missions du … - nouveau comptable - remise de service - réserves du comptable - responsabilité du … Comptes : 165, 275, 4091, 4686, 47, 548,.. Compte dépot au Trésor Compte Epargne Temps Compte financier Concession de logement Concours et examens professionnels Congés Contractuels Contrôle hiérarchisé de la dépense Contrôle en partenariat de la dépense Conseil d’administration Conseil de discipline Conseiller Principal d’Education (CPE) Conseil pédagogique Conseil Vie Collégienne (CVC) Conseil Vie Lycéenne (CVL) Contentieux Contrat, convention marchés : différence ? Contrats : modification en cours des…. Contrats : tableau des… Contrat : résiliation et fin des… Contraventions Contrôle allégé de la dépense Contrôle hiérarchisé de la dépense Controle d’identité Contrôle interne comptable (CIC) Controles sécurité Convention groupement comptable Cordées de la réussite Cour discipline budgétaire Crédits globalisés CUFPA - Taxe d’apprentissage D DBM DBM22 Débet du comptable Décentralisation et SRH Décision budgétaire modificative Décision de l’ordonnateur Déchets (gestion des…) Dégradations (remboursement) Délai global de paiement Délais de recours (mention sur acte) Délégation : généralités Délégation du CA au CE Délégation du CA à la CP Délégation de signature du CE Délégation du CE au gestionnaire Dém’Act Denrées alimentaires : commande Dépenses avant ordonnancement Dépenses : généralités Dépenses : pièces justificatives Dépot de fonds (La Poste) Désaffectation d’un bien Détachement Détenteur d’avance Devis (marché public) Devoir d’alerte du comptable
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 A      B      C      D    Di     E      F      G      H      I      J-K      L      M      N      O      P     Q      R      S      T      U      V-W-X-Z  
O Objets confectionnés Odicé Opale : - Op@le (logiciel de gestion) - Comptabilité Opale - Documentation Opale - M9-6 «Opale» - Passage des inventaires Ordonnateur Ordonnancement Ordre de paiement Ordre de recettes : - Annulation de recette - Généralités - Huissier - Pièces justificatives - Recours gracieux - Recouvrement contentieux - Rejet - SATD - Titre exécutoire de recette Ordre de reversement Organisation du poste comptable P P.A.I. (Projet Accueil Individualisé) Paiement avant service fait Paiement par carte bancaire Paiement en ligne Panne du SSI Parcours citoyen Partenariat commercial Participation famille voyage Pass’Culture et Pass’Sport Pass’Education Pause de 20 minutes Pièces justificatives de la dépense Période d’inventaire Période formation en milieu professionnel Personnels de direction Plan comptable Plan de maitrise sanitaire Plastiques à usage unique PPMS Prélèvement automatique (créances SRH) Prélèvement (paiement par…) Prescription (dépenses) Prescription (recettes) Prestations en nature logement Prestations sociales (saisie) Pret de matériel à un tiers Primes (bourses) Principes budgétaires Protection sociale Q Quorum au CA R Rapport du compte financier Recettes : voir ordre de recette Récompenses, cadeaux Recours gracieux Recouvrement contentieux créance Redevance télévision Régie : écritures Régie - régisseurs Règlements (justification des…) Règlement (moyens de…) Réimputations Registre d’accessibilité Registres (sécurité) Rejet mandat Rejet ordre de recette REP, REP+ Réquisition du comptable Remboursement achats au personnel Remboursement frais stages élèves Remise gracieuse Réparations locatives Repas froids Reproduction par reprographie Reprograhie-droits auteurs Réserves du comptable Reversement (ordre de) Reversement du SRH RGPD S Saisie administrative à tiers détenteur Saisie prestations sociales Sécurité - intervention entreprises - produits chimiques - registres - sécurité incendie - sites sur la sécurité - Vérifications et controles Sécurité informatique SEGPA SEPA (virement par) Service budgétaire Service fait (attestation…) Service fait (paiement avant…) Service national universel Service de vacances Seuils SOFIA (pret livres du CDI) Sorties d’inventaire Sortie scolaire Spectacle vivant S.R.H. - SRH (généralités) - allergies - circuits courts - décentralisation et SRH - DLC-DDM - exclusion SRH pour impayé - gestion budgétaire du SRH - information sur origine viandes - internats - intoxication alimentaire - loi EGALIM - modulation tarifs SRH - plan de maitrise sanitaire - remise ordre pour exclusion SRH - repas froids SSI (panne du…) Stages en entreprise Stocks Subrogation de créance Surendettement Surendettement et créance du SRH T Tacite reconduction Tarifs postaux Taxe d’apprentissage - CUFPA Télépaiement (TIPI) Téléphone portable (élèves) Télétravail Télévision (redevance) Temps de travail Tickets repas Tickets-restaurant Timbres Titre exécutoire de recette Transaction Transfert de fichiers Trousse à projet TVA (facture-contrôle) U ULIS Utilisation locaux scolaires Utilisation du téléphone portable V - W - X - Y - Z Vacances scolaires Valeurs inactives Virement bancaire Véhicule personnel pour transport élèves Véhicule de service Vérifications et controles sécurité Vidéo-surveillance Vol dans les EPLE Vol d’effets d’élève (assurance) Voyage scolaire
Di Diagnostic du poste comptable Directeur adjoint de SEGPA Dispositifs relais Distributeur boissons et aliments Distributeur préservatifs DDFPT (ex-chef de travaux) DLC-DDM Document Unique - DUER Domaine budgétaire Don et reçu fiscal Don pour voyage Droits d’auteur Droit à l’image Droit syndical E Ecole inclusive Ecole Ouverte Ecrit joint à facture Education prioritaire : REP, REP+ Encaissement des recettes Engagement Equipe de direction Equipe Mobile de Sécurité Erasmus EREA Espèces (encaissement) Espèces (paiement) Ester en justic Etat Prévisionnel des Achats (EPA) Evacuation incendie Extincteurs Extourne F Facture : - computation - duplicata - mentions obligatoires - nécessité d’un écrit joint - proforma Fleurs, gerbe Fonctionnement et investissement Fondé de pouvoir Fonds de roulement (FdR) Fonds de Vie Lycéenne Fonds sociaux Foyer socio éducatif (FSE) Frais de déplacements Fusion d’EPLE G Gaspillage Gestion de fait Gestion de fait et commande alimentaire Gestionnaire - Gestionnaire : généralités - autorité fonctionnelle - missions du … - délégation du CE au … - indemnités du … Gratuité (principe de) Gratuité repas Groupement comptable convention H Handicap : accueil des élèves Huissier I Immobilisations Imputation budgétaire (dépenses) Incendie (sécurité…) Incidence financière annuelle Indices INSEE Infirmerie (fonctionnement) Instruction codificatrice M9-6 Intérêts moratoires Interdiction de fumer et vapoter Intérim du comptable Internats Intervenants extérieurs Intervention entreprises en EPLE Intrusion dans un EPLE Inventaire Investissement (fonctionnement et…) J - k Jugement condamnant l’EPLE L La Poste : dépot de fonds Légionellose Liquidation Locaux scolaires (utilisation des…) Logements-concessions M M9-6 (version 2015) M9-6 (version Opale-2020) Machine-outil (vente de…) Maison des collégiens (voir FSE) Maison des lycéens (MDL) Mandat (convention de…)t Mandataire Manuels scolaires : financement Marchés publics - : - accord-cadre - achat local - achèvement procédure (MAPA) - acompte - acte d’engagement - allotissement - à procédure adapté - avance - avenant (modification des …) - besoin (définition du…) - CADA (docs communicables) - CAO (Com d’appel d’offres) - CCAG - communication aux candidats - comptable (contrôle du…) - contentieux - critères de choix - définition - délai standstill - délit favoritisme - dématérialisation - devis - documents (consultation) - information des candidats (MAPA) - infructueux (marché….) - Loi ASAP - mandataire pour faire à la place - mise en concurrence (MAPA) - négociation - open data - prix - profil acheteur - publicité (MAPA) - publicité à postériori - recensement marchés passés - reconduction - référé contractuel - référé précontractuel - sans suite (marché…) - tacite reconduction - transaction - urgence - variantes Menues dépenses : avance Mobilité internationale Modulation tarifs SRH Musique d’attente téléphonique N Nantissement de créances Neutralité commerciale