Marchés publics

Marchés publics


Un exemple de canevas pour un MAPA. Un modèle de marché simplifié de fournitures et de services (MAPA) prêt à utiliser ; il vous suffira de compléter ce document avec vos données propres au marché que vous envisagez. Ce document peut vous servir de base pour la plupart de vos marchés à procédure adaptée en modifiant simplement l’objet, les dates et quelques lignes. D’ailleurs vous trouverez ci-dessous quelques exemples d’utilisation de ce canevas pour plusieurs MAPA :



D’autres documents :


Voiur sur le site du ministère, des modèles d’imprimés à télécharger.


Modèle d’avis d’appel à la concurrence

Information au candidat retenu - Formulaire NOTI1 (ancien DC6) - Novembre 2010  - Notice explicative
Notification de rejet de candidature ou d'offre - Formulaire NOTI3 (ancien NOTI1) - Nov. 2010   - Notice explicative
Notification du marché ou de l'accord-cadre - Formulaire NOTI5 (ancien OUV7) - Nov. 2010   - Notice explicative

Modèle pour accord cadre

Accord cadre pour voyage scolaire

Accord cadre pour transport

Accord cadre transport 2


MAPA classe mobile

MAPA de travaux

MAPA voyage

Groupement d’achat alimentaire (recensement)

CCAP denrées alimentaires

MAPA fioul

CCAP fuel

CCAP papéterie

MAPA produits entretien

CCAP produits d’entretien

MAPA SSI

CCTP viandes et charcuterie


MAPA pour restauration collective :

Réglement de la consultation

CTCP

Marché de viandes (4 documents) :

Cahier clauses administratives particulières

Cahier clauses techniques particulières

Recensement des besoins

Réglement particulier de la consultation


MAPA photocopieurs :


MAPA Photocopieur (2013)

MAPA photocopieur (location-maintenance)

Dossier pour un marché de photocopieurs (zip)


Un autre dossier (5 documents) :

Publicité sur site

Cahier clauses particulières

Offre de prix

Règlement de la consultation

              A.R. Publicité au BOAMP



Etat Prévisionnel de la Commande Publique :


E.P.C.P. (modèle pour un collège)

E.P.C.P. (modèle pour un LP)

E.P.C.P. (modèle de Versailles)

E.P.C.P. (autre document)

EPCP - modification

EPCP1- modification

EPCP- suivi  (excel)


Rappel : il s’agit d’outils à adapter, pas de modèles.

07/10/15

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